Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.eleat.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : elEat, [Forme juridique : ex SAS, EURL, Auto-entrepreneur], au capital de [Montant]€.

  • Siège social : 14 RUE DE LA MARE AUX CRAPAUDS 77550 LISSY.

  • SIRET : [Ton numéro SIRET].

  • Responsable de la publication : [Ton Nom] – [Ton adresse mail].

  • Hébergeur du site : Squarespace Ireland Ltd., Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland.

  • Hébergeur du domaine : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse.

2. Propriété intellectuelle

L'entreprise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'entreprise.

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